Copropriété RESIDENCE LE FRANCE - 10 avenue foch 54000 Nancy

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Copropriété RESIDENCE LE FRANCE

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La copropriété RESIDENCE LE FRANCE se trouve à Nancy.

Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000. Elle est immatriculée sous le numéro AA4631412. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 57 lots, dont 57 lots principaux, 57 lots à usage d'habitation.

ℹ️ Informations générales
Nom RESIDENCE LE FRANCE
Adresse 10 avenue foch 54000 Nancy Google Maps
Type de syndic Inconnu
Construction Entre 1994 et 2000
Immatriculation AA4631412
57 Lots
57 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
57 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 24/05/2017
Règlement de copropriété 27/04/1994
Dernière mise à jour de la fiche 03/01/2026
Fin du dernier mandat 31/12/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  54395-000-BY-0391
Parcelle 2 Cadastre  54395-000-BY-0390
Parcelle 3 Cadastre  54395-000-BY-0306
Particularités
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
Solution

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